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Réglementation

<onglet|debut|titre=[bleu]Sorties scolaires[/bleu]>
Les liens ci-dessous renvoient aux 2 circulaires relatives aux sorties scolaires parues au bulletin officiel du ministère de l’Education nationale (education.gouv.fr).


BO HS n°7 23/09/1999 - Organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires


BO n°2 13/01/2005 - Sorties scolaires : Séjours scolaires courts et classes de découvertes dans le premier degré



La note départementale Sorties scolaires permet de constituer les dossiers de sortie scolaire. Vous y trouverez les taux d’encadrement pour les transports et les activités physiques et sportives. Elle est accessible sur le site de la direction des services départementaux de l’Education nationale.



DSDEN21 - E-PRIM21 - VIE DE L’ÉLÈVE - Les sorties scolaires


<onglet|titre=[bleu]Intervenants extérieurs[/bleu]>

La circulaire n° 92-196 du 3 juillet 1992 n’est pas disponible en ligne sur site du ministère. Vous pouvez télécharger ci-dessous une version actualisée (modification des articles relatifs à la responsabilité des intervenants extérieurs suite à la parution de la circulaire Natation de 2004).

CPDEPS64 Participation d’intervenants extérieurs



La note départementale IPTS synthétise les différentes circulaires relatives aux IPTS, notamment la circulaire 92-196 parue au BOEN n° 29 du 16 juillet 1992. Elle permet de constituer les dossiers de demande d’intervenants extérieurs dans les diverses disciplines. Elle est accessible sur le site de la direction des services départementaux de l’Education nationale.



DSDEN21 - E-PRIM21 - POLITIQUE EDUCATIVE - Partenariats - Les intervenants extérieurs à l’école


<onglet|titre=[bleu]Activités autorisées[/bleu]>
Le document téléchargeable ci-dessous rappelle


les taux d’encadrement des élèves lors de sorties ou d’activités physiques


les activités physiques autorisées avec intervention extérieure

(compilation de règles figurant soit dans la note départementale sorties scolaires, soit dans la note départementale intervenants extérieurs).

Activités physiques et sportives autorisées et encadrement

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